Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Famille Laffitte
/
LE PETIT GASCOÛN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT GASCOÛN
Famille Laffitte, GAEC

Numéro de dépôt :
4243442
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2026
LE PETIT GASCOÛN de Famille Laffitte

Présentation de la marque LE PETIT GASCOÛN

Déposée le 26 janvier 2016 par Famille Laffitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE PETIT GASCOÛN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est Famille Laffitte, GAEC domicilié(e) Guillombeyrie - 32800 - AYZIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Famille Laffitte, M. Laffitte Christophe domicilié(e) Guillombeyrie - 32800 - AYZIEU - France.

La marque LE PETIT GASCOÛN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT GASCOÛN arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

Famille Laffitte a également déposé les autres marques suivantes : Les Petits Gascons , LES FRERES LAFFITTE VIGNERONS GASCONS , Terrebouc , Le Petit Gascon , Le tandem , LES FRERES LAFFITTE VIGNERONS GASCONS , MIG * Made in Gascony , Mica


Famille Laffitte, GAEC - Guillombeyrie - 32800 - AYZIEU - France


Famille Laffitte, M. Laffitte Christophe - Guillombeyrie - 32800 - AYZIEU - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 7 juillet 2016 - Retrait partiel n°673432 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-07

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Floc de Gascogne ” ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Côtes de Gascogne ”.